Réglement intérieur

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OBJET :

Le présent règlement intérieur a pour objet de compléter les statuts afin de préciser le fonctionnement du club Aquilon .

Il est remis à l’ensemble des membres de l’Association ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.

Ce règlement s’applique à tous les adhérents de l’Association lesquels s’engagent à le respecter dans son ensemble.

En aucun cas ce règlement intérieur ne peut supplanter la réglementation en vigueur.

L’Association se donne plusieurs objectifs principaux :

  1. Promouvoir la pratique du pilotage de multirotors dans le respect de la réglementation en vigueur, des règles de sécurité et de l’environnement ;

2. Accueillir des personnes souhaitant être conseillées dans la construction de multirotors et initiées au pilotage ;

3. Échanger et diffuser le savoir-faire pour construire des multirotors et les piloter en toute sécurité, tant pour son pilote que pour les tiers ;

4. Encadrer, enseigner aux jeunes adhérents les règles du fair-play.

UTILISATEURS :

L’accès à la salle indoor et terrain est exclusivement réservé aux membres ayant leur cotisation, licence, attestation de formation, et extrait d’enregistrement pour les machines >= 800 grammes  à jour.

Les pilotes de moins de 15 ans doivent être accompagnés par un parent ou un proche durant tout le temps passé sur le terrain (outdoor).

Un modéliste d’un autre club ne peut voler que si:

  • Il est invité par un membre du club à jour de cotisation, présent, qui se porte garant de lui et en prend la responsabilité.
  • Sa licence FFAM est à jour
  • Il respecte le présent règlement en tous points

ORGANISATION GÉNÉRALE :

Chacun doit respecter les règles suivantes :

Dès l’arrivée à la salle / terrain, il est impératif de saluer les membres présents

Un pilote qui ne vole pas doit toujours éteindre ses émetteurs (radio et vidéo). Il ne pourra allumer son émetteur vidéo uniquement si la fréquence est libre après avoir vérifié en présence des autres pilotes, machines au sol. En cas de crash d’une machine ou de perte due a allumage vidéo, le pilote responsable devra indemniser le pilote victime. Un tableau regroupant les fréquence utilisé par les pilotes devra être présent.

Le décollage et atterrissage se fait toujours devant soi et à une distance suffisante (indoor ou outdoor).

L’équipement pour le pilotage en immersion doit respecter la règlementation en vigueur notamment en ce qui concerne la puissance de l’émetteur vidéo et la fréquence de fonctionnement de ce même émetteur.

Dès lors que l’on vient dans le club, indoor et outdoor, chaque pilote et accompagnant accepte d’être filmé ou photographié.

RÈGLES DE SÉCURITÉ  GÉNÉRALES:

Les pilotes doivent rester groupés dans les zones qui leur sont réservées.

Les atterrissages sont prioritaires.

Les appareillages tels que les smartphones, les tablettes,etc. équipés d’une transmission sans fil WIFI sont susceptibles de fortement perturber la transmission des images vidéo utilisées pour le pilotage en immersion.

À ce titre, les pilotes ou le directeur de vol, le cas échéant, demanderont /a aux personnes détentrices d’appareils utilisant la transmission WIFI de désactiver cette transmission pendant la session de vol ,sauf à ce que tous les pilotes confirment n’être pas perturbés.

Le survol du public et des voitures est formellement interdit. Piloter impérativement devant vous, jamais derrière.

Il est interdit de décoller/atterrir depuis le parking voiture ou sur le chemin qui mène à la zone de pilotage.

Les pilotes en FPV (vol en immersion) ne doivent jamais voler seuls. Ils doivent être accompagnés par un autre adhérent ou un proche qui assurera la sécurité pendant tout le temps du vol et le respect des règles d’éloignement et de hauteur de vol.

Le multirotor doit donc être programmé avant son départ pour que tous ses moteurs se coupent de manière quasi instantanée dès lors que la transmission des commandes du pilote est interrompue (failsafe).

Tout pilote doit pouvoir montrer aux directeurs de vols que ce dispositif est opérationnel sur son multirotor à tout instant.

Chacun doit être conscient des risques d’accidents graves pouvant être causés par un modèle.

Règle de vol dans les salles du club. (INDOOR)

Les filets de protection sont déployés et mis en place par les premiers pilotes qui arrivent dans la salle. Toutes les personnes présentes devront se tenir derrière cette protection pendant les phases de vol (pilotes, public).

Respect des consignes dispensées par le ou les directeurs de vol présents, le volume de vol étant restreint le type de pilotage devra être adapté afin de pouvoir profiter pleinement des sessions sans importuner les autres pilotes. Les machines sont limitées en taille et en poids, au maximum la classe 130 (130 mm diagonale moteurs – hélices 3″ – inférieur à 800 gr).

Les machines de classes supérieures sont tolérées ponctuellement pour effectuer des essais et les réglages avec accord préalable du directeur de vol.

Tout pilote devant aller chercher un engin, devra se signaler distinctement aux autres pilotes avant de pénétrer dans la zone dangereuse de vol et obtenir leur approbation sous la surveillance d’un directeur de vol.

Chaque pilote qui souhaite faire évoluer sa machine dans les salles mises à disposition par le club s’engage à tout faire pour ne pas détériorer les infrastructures et participera financièrement et physiquement à leur remise en état s’il en est besoin (remboursement, remplacement, nettoyage, …)

Nos amis les animaux ne sont pas autorisés dans les infrastructures.

Les pilotes ne respectant pas les règles précédentes seront soumis à sanctions  par décision du ou des directeurs de vols en cas d’urgence, et/ou par le conseil d’administration du club (responsables du club).

Les sanctions pouvant aller de la simple interdiction de vol ponctuelle jusqu’à l’exclusion temporaire ou définitive d’un membre.

Le rôle d’un directeur de vol étant de faciliter et harmoniser la pratique de tous dans le respect des lois, des règles fédérales, du règlement interne et du bon sens.

Règle de vol sur terrain extérieur (outdoor):

Le club Aquilon met à disposition un champ cultivé pour faire évoluer les machines en extérieur, dont les règles sont les suivantes :

Les pilotes s’engagent à respecter les consignes données par le présent règlement et le ou les directeurs de vol présents.

Les pilotes s’engagent à tracer leur passage par écrit sur le site du club http://club-aquilon.fr (–> onglet : terrain –>rubrique : je pars au terrain), de leur présence et de leurs horaires de vols, ceci afin que le bureau soit prévenu et puisse réagir en cas de problème ou de contrôle des autorités.

Les pilotes doivent porter leur gilet fluorescent « pilote de drone »

Les pilotes doivent être en possession de leur licence à jour, attestation de formation DGAC et déclaration du multirotor avec immatriculation pour modèle supérieur à 800gr.

Les espaces de vols extérieurs sont des propriétés privées et principalement des champs cultivés. Ils sont donc saisonnièrement très fragiles.

Leur utilisation peut être restreinte a des engins au vol calme (sans chute répétitive, ni mode acrobatique) voire être suspendue temporairement.

– Le piétinement abusif des récoltes sera sanctionné par les directeurs de vols. – les pilotes s’engagent à respecter les zones de décollage et atterrissage, de vol, de pilotage et de public, celles-ci pourront être balisées par le ou les directeurs de vol avant le début des sessions.

Chaque pilote doit rester maître de son engin afin de ne pas importuner les autres pilotes faisant évoluer leur machine simultanément.

Les pilotes s’insérant dans l’espace aérien français s’engagent à respecter la législation en termes de fréquences et de puissance pour leur radio commande (Data) et leur émission vidéo puissance (*PAR).(2400 à 2483,5 Mhz en 100 mw maxi pour l’EM-REC data et de 5725 à 5875 Mhz en 25 mw maxi *PAR) toutes les autres fréquences de 35 à 72 Mhz sont déjà réglementés et à l’usage exclusif des clubs voisins.

PAR : Puissance apparente rayonnées, une mesure théorique standardisée d’énergie des ondes radioélectriques émises par une antenne exprimée en Watts ou en dBm. Elle dépend de la puissance de la source radio et de la différence entre les gains et les pertes du système de transmission. La PAR prend en compte la puissance de sortie de l’émetteur et les pertes dues aux lignes,connecteurs, le gain et la directivité de l’antenne.

Le terrain est réservé aux pilotes utilisant des appareils de catégorie ADAV(Appareils à Décollage et Atterrissage Vertical),appartenant à cette catégorie les multirotors et quelques hélicoptères (catégorie moins de 250 en indoor, et, moins de 450 en outdoor). Sont tolérés ponctuellement pour les pilotes d’ADAV du club, les engins de type « aile volante » de moins de 1,2 Kg ou quelques engins ultra légers de type indoor en balsa, polystyrène ou Dépron, pouvant décoller par lancer à la main et respectant les plantations.


Un pilote ne doit pas se déplacer ou circuler pendant son pilotage.

La zone de décollage : notre configuration de terrain est complexe puisque liée à la présence du chemin comme zone de décollage. Il faudra donc que les pilotes se positionnent obligatoirement coté aire de vol, laissant dans leur dos le reste du chemin afin de laisser une zone de passage, la zone de repos technique est à l’opposée, de l’autre côté du chemin, coté hangars industriels. (Voir dessin joint) – le survol des zones pilotes et spectateurs/accompagnants et promeneurs, au-dessus et au-delà du chemin de décollage est interdit.

Les animaux domestiques sont tolérés à la seule condition qu’ils soient attachés hors zone de vol et de circulation des pilotes. L’utilisation d’un doggy bag est obligatoire.

Tous les déchets divers, mégots, bouteilles diverses, papiers, doivent être ramassés par les utilisateurs avant la fin de chaque séance de vol.

Décollage/atterrissage avec zone de protection de 10m autour de lui et plus si machine plus grosse ou plus puissante que du 250.

Chaque machine doit démarrer (acquisition GNNS, vérification de machine,…) avec sa transmission vidéo éteinte (bouton marche/arrêt ou lipo indépendante) – le canal vidéo est attribué soit par le Directeur des vols, soit issue par défaut d’un tableau de références optimisées (conformément au tableau joint et rempli par tous les pilotes utilisant la vidéo) soit par un système collectif club (pack transmission multivoies vidéo), soit définies in situe en fonction des moyens techniques des participants.

En l’absence d’un directeur de vols chaque pilote est directement responsable du respect scrupuleux du règlement interne et de la bonne utilisation des canaux vidéo décrits supra.

Distances max à respecter :

=> Altitude plafond du terrain = 120 m (400 pieds) depuis le 22 septembre 2016.

=> Distance maxi en vol à vue = 150 m (avec ou sans système de vol automatique)

=> Distance maxi du vol en immersion = 150 m (vol à vue du co-pilote obligatoire)

=>Règles spécifiques lors des séances d’apprentissage de la photogrammétrie données par le(s) Directeur(s) des vols.

=> Pour le terrain FPV-Racing : rester obligatoirement dans le volume défini de la forêt (soit environ 100 m X 80 m X6 m). Les pilotes et participants seront obligatoirement confinés dans un espace protégé (la « cage ») au milieu du terrain. Un système de sifflets de sécurité pour accéder à la « cage » pendant des séances sera mis en place ultérieurement.

Tous les pilotes souhaitant faire évoluer leur machine dans l’espace de vol du club doivent respecter au moins une des conditions suivantes :

# être adhérent au club Aquilon.

# être invité par un membre du club, en sa présence et sous sa responsabilité pour une découverte ou initiation : 1 seule séance.

# être invité par l’organisation du club à participer à une découverte, initiation ou formation gratuite ou payante de l’activité, avec une pré-inscription obligatoire.

# être licencié FFAM et être invité par un membre du club (nombre de visites limité à 3 par an) ou payer sa cotisation au club Aquilon.

Le ou les directeurs de vol peuvent décider qu’un pilote ou une machine n’est pas en état de voler et lui interdire de décoller.

Les rendez- vous du club Aquilon ont lieu :

En indoor : le mardi soir (section adulte) en période scolaire de 21H à 23H au gymnase de la salle polyvalente rue Pierre Viénot à Noiseau.

Le jeudi soir en période scolaire de 20h00 à 22h00 à l’atelier , rue Léon Blum à Noiseau , pour la réparation, programmation, l’imprimante 3 D, la mise au point.

Le vendredi (section jeune) en période scolaire de 17h30à 19h00 au gymnase de la salle polyvalente rue Pierre Viénot à Noiseau.

En outdoor principalement les samedis et dimanches sur le terrain extérieur (à côté de la salle de ping-pong )

Cotisations et supplément forfaitaire de retard :

La nouvelle cotisation annuelle est due à chaque rentrée scolaire de septembre, elle inclut un gilet de pilote, licence FFAM, divers club.

Son montant est :Adulte (nouveau) :110€

                             Adulte (renouvellement): décision assemblée générale (60€)

                               Jeunes : 80€

                               Encadrement :30€

Si la cotisation de renouvellement pour les anciens n’est pas payée dans le mois qui suit, une amende forfaitaire de 10€ de plus par mois de retard sera demandée en plus des 60 € ceci ne s’applique pas aux inscriptions de nouveaux membres en cours d’année.

Exemples: septembre cotisation de 60€  … octobre cotisation + 10 € novembre cotisation + 20 € décembre cotisation + 30 € après 31 décembre cotisation + 40€ au-delà du 31 décembre, l’ancien membre devra donc acquitter un règlement de 100€ tout comme un nouveau membre.

La licence/assurance FFAM s’arrêtant au 31 décembre, si le membre n’a pas cotisé il sera interdit de vol.

Les pilotes ne respectant pas les règles précédentes seront soumis à sanctions: par décision du ou des directeurs de vols en cas d’urgence, et/ou par le conseil d’administration du club(responsables du club).

Les sanctions pouvant aller de la simple interdiction de vol ponctuelle jusqu’à l’exclusion temporaire ou définitive d’un membre.

Le rôle d’un directeur de vol étant de faciliter et harmoniser la pratique de tous dans le respect des lois, des règles fédérales, du règlement interne local en adéquation avec les conditions de vol du moment et du bon sens.

ASSURANCE :

Avec sa licence FFAM, le membre de l’Association dispose d’une assurance responsabilité civile et individuelle accident dans le cadre de la police souscrite à cet effet par la fédération.

Si le membre de l’Association considère toute fois que les montants de garantie ne lui sont pas suffisants, alors il peut souscrire une assurance complémentaire individuelle accident auprès de l’assureur de son choix.

En cas d’accident, il sera demandé au membre impliqué (ou à un représentant), d’envoyer obligatoirement à la FFAM la déclaration dans un délai de cinq jours signée par le président de l’Association et obligatoirement accompagnée des pièces justificatives exigées : certificat médical en cas d’accident corporel et constat à l’amiable automobile en cas de dommages causés à un véhicule automobile.

RESPONSABILITÉ :

Les pilotes restent, à tout instant, responsables de leurs matériels, de leurs équipements et de leurs actions, qui doivent être en accord avec le présent règlement.

L’Association décline toute responsabilité en cas de problèmes, incidents ou accidents survenant suite au non-respect du présent règlement.

BONS VOLS

                                               Le Comité Directeur

Version: 06 octobre 2016 (création)

Version: 17 novembre 2018 (modifications, ajouts, consignes particulières)

Version:10 septembre 2019 (modifications)

Je soussigné (nom & prénom)……………………………………………………

membre du club Aquilon assure avoir pris connaissance des règlements et m’engage à en suivre les consignes.

Fait le :………………………

Signature :